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Marques déposées par Jean-Louis FONVILLARS
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LES BONS SACHANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS SACHANTS
Jean-Louis FONVILLARS

Numéro de dépôt :
3836471
Date de dépôt :
04/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2021
LES BONS SACHANTS de Jean-Louis FONVILLARS

Présentation de la marque LES BONS SACHANTS

Déposée par voie électronique le 4 juin 2011 par Jean-Louis FONVILLARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BONS SACHANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Jean-Louis FONVILLARS domicilié(e) 526 chemin de Cougnaou - 13320 - Bouc Bel Air - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis FONVILLARS domicilié(e) 526 chemin de Cougnaou - 13320 - Bouc Bel Air - France.

La marque LES BONS SACHANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS SACHANTS est expirée depuis le 4 juin 2021.

Jean-Louis FONVILLARS a également déposé les autres marques suivantes : CHANCE DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Chance de Provence Chance des Alpes Chance de Côte d'Azur , ESPACE VITICULTUREL RÉGIONAL AVENIR & TRADITION


Jean-Louis FONVILLARS - 526 chemin de Cougnaou - 13320 - Bouc Bel Air - France


Jean-Louis FONVILLARS - 526 chemin de Cougnaou - 13320 - Bouc Bel Air - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.